Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO
/
RENOCLEAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOCLEAR
TRANSPHYTO S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99773400
Date de dépôt :
05/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/02/2009

Présentation de la marque RENOCLEAR

Déposée le 5 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RENOCLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPHYTO domicilié(e) 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 491 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque RENOCLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOCLEAR est expirée depuis le 5 février 2009.

TRANSPHYTO a également déposé les autres marques suivantes : GEL-B12 , PREBAK , MYOX , BROFELINE , PREBAC , KERA - VISION , E-LARMES , NOVOMYXINE , CROMO-THEA , GEL-DOUZE


TRANSPHYTO S.A., société anonyme - 12, rue Louis Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 311491724


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358818 - Publication au BOPI 2002-11-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, médicaments pour la médecine humaine, collyres, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (autre que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons).